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Article 1er : Objet de Zefanclub.com

L’objet de Zefanclub.com est un réseau social de fan de clubs de football dans le monde.

Zefanclub.com offre la possibilité à tous les utilisateurs qui s’inscrivent de créer leur réseau de fans, d’échange par le biais de courriel ou dans le forum, des idées, des informations..

Article 2 : Propriété Intellectuelle

ZefanClub est propriétaire de l’ensemble des outils nécessaires aux services proposés et sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au présent site.

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L’accès au site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au site qui restent la propriété exclusive de Zefanclub.com, ou de leurs tiers partenaires.

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Toute reproduction partielle ou totale, en particulier à des fins publicitaire ou commerciale, ainsi que toute adaptation, modification, utilisation, transmission, copie, redistribution et/ou exploitation, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sauf autorisation expresse écrite et préalable de la Zefanclub.

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Article 3 : Obligations des membres de Zefanclub.com

Préambule :Si un membre viole de manière substantielle ou en dépit d’avertissement l’une des présentes conditions générales, Zefanclub.com se réserve le droit d’exclure définitivement ce membre et, le cas échéant, d’engager toutes poursuites judiciaires à son encontre.

3.1. Au titre de l’inscription au site :

Vous déclarez être une personne physique ayant la capacité de contracter les présentes conditions générales.
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Vous pouvez modifier votre mot de passe à tout moment dans la rubrique « profil ». Zefanclub.com met également à votre disposition une procédure spécifique en cas de perte ou oubli de votre mot de passe et/ou pseudonyme.

3.2. Au titre de vos propos et contenus:

Vous êtes considéré comme seul responsable des contenus que vous publiez par l’intermédiaire de Zefanclub.com.
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A ce titre, vous affranchissez Zefanclub.com de tous préjudices dont des tiers pourraient se prévaloir à son encontre au titre des contenus que vous avez diffusé.

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- les propos et/ou contenus insultants, dégradants,
- les propos et/ou contenus diffamatoires, calomnieux,
- les propos et/ou contenus irrespectueux, injurieux,
- les propos et/ou contenus racistes ou incitant à la haine,
- les propos et/ou contenus homophobes ou purement gratuits,
- les propos et/ou contenus à caractère pornographique ou pédophile,
- les propos et/ou contenus incitant au tourisme sexuel,
- les propos et/ou contenus ayant pour objet de véhiculer une opinion politique, religieuse ou idéologique,
- les propos et/ou contenus hors sujets par rapport au thème des forums,
- les propos et/ou contenus publicitaires incitant à une activité commerciale,
- et de manière plus générale, tous les propos et/ou contenus contraires aux bonnes mœurs et/ou aux lois en vigueur.

Enfin, vous vous engagez à ne pas disposer et diffuser des éléments ou informations :

- surlesquels un tiers détient des droits d’auteur, sauf à avoir obtenu préalablement son accord,
- portant atteinte à la vie privée d’autrui,
- ne pas diffuser des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale de Zefanclub.com, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les membres.
- ne pas participer directement ou indirectement, à un réseau visant à mettre en œuvre des pratiques assimilables à des ventes ou prestations " à la boule de neige " prévues par les articles L 122-6 et L 122-7 du code de la consommation français.
- ne pas participer directement ou indirectement, à la mise en place ou au développement d'un réseau visant à mettre en œuvre des pratiques assimilables à des ventes en réseau (MLM). Par ailleurs, est interdit le recrutement de Vendeur à Domicile Indépendant (VDI) à des fins de constitution d'un tel réseau ou autres pratiques similaires.

Tout message et/ou contenu ne respectant pas ou contraire aux présentes dispositions sera immédiatement retiré et ce sans mise en demeure préalable, ni justification. En outre, un avertissement tendant à solliciter votre bonne conduite vous sera adressé.

Zefanclub.com se réserve la possibilité de porter plainte et de tenir à la disposition de la justice les adresses IP des membres en cas d’abus et d’avertissements répétés.

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- supprimer les échanges de plus de trois mois, diffusés sur les forums ou autres,
- conserver des messages ou les déplacer d’un thème à l’autre.

Enfin, vous autorisez Zefanclub.com à apporter toute modification techniquement nécessaire.
Vous concédez également le droit à Zefanclub.com d’insérer des messages publicitaires ainsi que l’incrustation de son logo sur vos propos et contenus.

3. 3. Au titre de la cession de droits:

En mettant du contenu en ligne sur le site de Zefanclub.com, vous cédez à titre gratuit à Zefanclub pour le territoire du monde entier et la durée des droits de propriété intellectuelle, le droit de reproduire, représenter, modifier, traduire, adapter, diffuser, distribuer, commercialiser ce contenu par tous procédés et que quelque support ou sous quelque forme que ce soit.

Article 4: Responsabilité et Garantie

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Conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les informations indispensables à Zefanclub.com lors de votre inscription sont signalées par un astérisque dans les pages du site.

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Les présentes conditions générales et la charte de bonne conduite sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur l’exécution relève des tribunaux français.

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